Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE CHERRY TOMATO PICCOLO
GAUTIER SEMENCES, SAS

Numéro de dépôt :
3543711
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/12/2027
THE CHERRY TOMATO PICCOLO de GAUTIER SEMENCES

Présentation de la marque THE CHERRY TOMATO PICCOLO

Déposée le 13 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « THE CHERRY TOMATO PICCOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER SEMENCES domicilié(e) ROUTE D'AVIGNON - 13630 - EYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 574 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FELIX Jean-Louis domicilié(e) 10 AVENUE de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque THE CHERRY TOMATO PICCOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE CHERRY TOMATO PICCOLO arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

GAUTIER SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER , GRISET , HARICOT PONGO , GAUTIER semences , HARICOT PONGO - GAUTIER , HARICOT CUPIDON , VARIETE PICCOLO L'UNIQUE , GAUTIER Graines , HARICOT CUPIDON - GAUTIER


GAUTIER SEMENCES, SAS - ROUTE D'AVIGNON - 13630 - EYRAGUES - France - SIREN 351574017


M. FELIX Jean-Louis - 10 AVENUE de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665147 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27

Graines de semences.